16/12/2014


16/12/2014
Budgets primitifs 2015 commune et assainissement
Vote des taxes directes locales
Durée d’amortissement des frais d’études non suivies de travaux
Tarifs de location de la salle des fêtes
Cimetière communal : tarifs des concessions à compter du 1er janvier 2015
Création d’un poste de technicien
Budget assainissement décision modificative
Indemnisation du club 2000 autorisation de signature
Entretien individuel des agents détermination des critères
Retrait de la commune de Pezou du syndicat intercommunal d’aménagement du Gratteloup et Boulon amont
Adhésion au groupement de commande pour la vérification des jeux et des équipements sportifs