Conseil Municipal du 5 juillet 2016

05/07/2016

05/07/2016
Travaux de mise en séparatif rue du Gratteloup : choix de l’entreprise et plan de financement
Gymnase
Schéma de cohérence territoriale
Budget assainissement : affectation du résultat
Décision modificative
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Rapport de la commission des finances
Conséquences des pluies abondantes sur la voirie communale et demande d’aide financière à l’Etat
Admission en non-valeur pour des redevances d’assainissement
Chauffage de l’église
Servitudes de passage au presbytère entre le Diocèse et la commune : retrait d’une délibération
Rapport annuel 2015 de la Lyonnaise des eaux
Questions diverses